Conditions générales d'utilisation

ART. 1 Définitions

Au sens des présentes CGU, les termes suivants ont la signification ci-après :

ART. 2 Objet et champ d'application

Les présentes CGU définissent les modalités d'accès et d'utilisation de TOHA® et de l'ensemble de ses modules, notamment MoIA, par les Utilisateurs Professionnels et les Utilisateurs Établissements.

Elles s'appliquent à toute utilisation de l'outil, quel que soit le mode d'accès (interface web, application mobile, API), et prévalent sur tout document contradictoire sauf stipulation contraire acceptée par écrit par Thread of Life Prime.

Pour les Utilisateurs Établissements, les présentes CGU peuvent être complétées par des conditions contractuelles spécifiques définies dans un contrat cadre distinct.

ART. 3 Acceptation des CGU

L'accès à TOHA® est subordonné à l'acceptation préalable et sans réserve des présentes CGU, formalisée lors de la création du compte par une case à cocher explicite. En activant son compte, l'Utilisateur reconnaît :

• avoir lu et compris l'intégralité des présentes CGU, y compris les avertissements spécifiques relatifs au module MoIA ;
• avoir la capacité juridique pour s'engager contractuellement au nom de la personne physique ou morale qu'il représente ;
• exercer une profession de santé réglementée ou représenter un établissement de santé habilité ;
• comprendre et accepter les limitations d'usage propres au module MoIA décrites à l'Article 5.

ART. 4 Description de TOHA®

4.1 Un outil créé par des kinés, pour des kinés

TOHA® est un outil métier numérique conçu par des kinésithérapeutes praticiens et chercheurs, pour répondre aux réalités du terrain : valoriser l'expertise clinique, structurer les évaluations et le suivi patient, et améliorer la qualité des prises en soin — sans sacrifier le temps de séance.

TOHA® s'adresse aux kinésithérapeutes et physiothérapeutes, aux établissements de soins, et aux étudiants en masso-kinésithérapie ou physiothérapie dans le cadre de leur formation clinique, quel que soit leur pays d'exercice ou de formation.

4.2 Fonctionnalités cliniques et administratives

TOHA® regroupe un ensemble de fonctionnalités intégrées accessibles depuis les interfaces web et mobile :

• Gestion des patients — création et suivi du dossier patient, structuré et hébergé HDS.
• Évaluation kinésithérapique guidée — conduite de l'anamnèse et de l'évaluation clinique étape par étape, assistée par l'IA symbolique explicable de TOHA®.
• Rédaction de comptes-rendus — génération intelligente d'un compte-rendu rédigé selon les préférences du praticien, à partir des éléments saisis lors de l'évaluation, via le module IA générative.
• Rédaction d'ordonnances — aide à la rédaction intelligente des ordonnances kinésithérapiques.
• Agenda et programmation des rendez-vous — gestion du calendrier et des séances.
• Messagerie sécurisée interprofessionnelle (Mailliz) — envoi sécurisé de documents et communications aux autres professionnels de santé via Mailliz, service de messagerie de santé sécurisée conforme aux exigences réglementaires applicables aux échanges de données de santé.
• Accès à Omnidoc — télé-expertise et échanges avec des spécialistes via la plateforme Omnidoc, intégrée à TOHA®.
• Envoi d'exercices aux patients — transmission au patient, par email sécurisé, de programmes d'exercices personnalisés illustrés par des vidéos ou photos sélectionnées par le praticien, pour accompagner le suivi entre les séances.
• Envoi de PROMs aux patients — envoi par email sécurisé de questionnaires de résultats rapportés par le patient (Patient-Reported Outcome Measures), instruments validés dans la littérature scientifique internationale, pour un suivi clinique multidimensionnel entre les séances.
• Accès au Dossier Médical Partagé (DMP) — consultation et alimentation du DMP du patient directement depuis l'interface TOHA®.

4.3 MoIA — Système d'IA hybride, partenaire du raisonnement clinique

MoIA est un système d'intelligence artificielle hybride intégré à TOHA®. Il ne remplace pas le professionnel — il l'aide à structurer son raisonnement et à gagner du temps sur la rédaction, sans jamais sacrifier la qualité clinique. MoIA est composé de deux sous-systèmes complémentaires :

• IA symbolique explicable (rôle suppletif) — guide l'anamnèse et l'évaluation clinique étape par étape. Ses suggestions sont fondées sur les meilleures preuves disponibles de la science et les avis d'experts, selon le concept d'Evidence-Based Practice (EBP). Chaque suggestion est justifiée, traçable et explicable. Pas de boîte noire : le professionnel comprend pourquoi MoIA lui propose chaque élément, et reste maître de son raisonnement.
• IA générative (rôle substitutif à la rédaction) — dédiée exclusivement à la rédaction de comptes-rendus à partir des éléments saisis par le praticien lors de l'évaluation. Elle ne traite aucune autre demande. Le texte est généré dans un environnement sécurisé HDS via le modèle Mistral AI hébergé par Cloud Temple en France, sans accès autonome à des sources externes. Le professionnel relit, corrige et valide avant intégration au dossier.

ART. 5 Nature de l'outil, statut réglementaire et avertissements

5.1 Nature et destination

TOHA® est un outil métier numérique d'aide au raisonnement clinique destiné à un usage exclusif par des professionnels de santé et des étudiants en formation clinique encadrée. Il n'est pas destiné à un usage autonome par les patients, à l'exception des questionnaires PROMs et des programmes d'exercices qui leur sont transmis par le praticien dans le cadre du suivi clinique. Toute autre utilisation en dehors du cadre professionnel défini aux présentes CGU est expressément exclue.

5.2 Fonctionnalités susceptibles de relever de la réglementation des dispositifs médicaux

Certaines fonctionnalités de TOHA®, notamment le système d'IA hybride MoIA (évaluation clinique guidée, aide au raisonnement clinique), sont susceptibles de relever de la définition de logiciel dispositif médical (Software as a Medical Device — SaMD) au sens du Règlement (UE) 2017/745 relatif aux dispositifs médicaux (MDR).

Thread of Life Prime conduit une analyse réglementaire de ces fonctionnalités et s'engage à informer les Utilisateurs de toute évolution significative du statut réglementaire de l'outil, notamment en cas d'engagement d'une procédure de certification CE au titre du MDR.

Dans l'intervalle, l'Utilisateur reconnaît expressément utiliser TOHA® en connaissance de ce contexte réglementaire et s'engage à exercer en toute circonstance son jugement clinique professionnel, indépendamment des suggestions produites par l'outil.

5.3 Obligations de l'Utilisateur

L'Utilisateur s'engage à :

• ne pas utiliser TOHA®, et notamment MoIA, comme seul fondement d'une décision diagnostique ou thérapeutique ;
• maintenir en toute circonstance sa supervision professionnelle sur les suggestions produites par l'IA symbolique et les textes générés par l'IA générative ;
• relire systématiquement et valider tout contenu généré par MoIA avant intégration dans un dossier patient ;
• utiliser TOHA® conformément aux indications et au périmètre définis dans les présentes CGU ;
• signaler tout incident ou dysfonctionnement susceptible d'avoir un impact sur la sécurité d'un patient via securite@toha.care ou via le lien rapide de contact WhatsApp accessible dans l'outil.

5.4 Caractéristiques de MoIA

• L'IA symbolique est fondée sur les meilleures preuves disponibles de la science et les avis d'experts, selon le concept d'Evidence-Based Practice (EBP). Chaque suggestion est explicable et traçable ; sa justification clinique est accessible sur demande.
• L'IA générative (Mistral AI) est dédiée exclusivement à la rédaction de comptes-rendus à partir des éléments saisis par le praticien lors de l'évaluation. Elle ne peut pas être utilisée à d'autres fins. Elle peut produire des formulations inexactes ou incomplètes ; la relecture systématique par l'Utilisateur est impérative.
• MoIA ne dispose d'aucune autonomie décisionnelle. Il agit exclusivement sur sollicitation explicite de l'Utilisateur.
• Un journal de traçabilité des actions MoIA est conservé conformément aux exigences applicables.

5.5 Obligation de signalement

Tout incident grave ou dysfonctionnement de TOHA® ayant pu avoir un impact sur la santé d'un patient doit être signalé sans délai à securite@toha.care ou via le lien rapide de contact WhatsApp accessible dans l'outil. Thread of Life Prime traite chaque signalement avec diligence et prend les mesures correctives appropriées.

ART. 6 Accès, inscription et comptes utilisateurs

6.1 Conditions d'accès

L'accès à TOHA® est réservé aux professionnels habilités à exercer la masso-kinésithérapie ou la physiothérapie dans leur pays d'exercice, aux étudiants en masso-kinésithérapie ou physiothérapie inscrits dans un établissement de formation reconnu, et aux représentants dûment mandatés d'établissements de santé. Thread of Life Prime se réserve le droit de vérifier les qualifications et inscriptions déclarées.

Les étudiants accèdent à TOHA® dans le cadre strict de leur formation clinique, sous la supervision de leur référent pédagogique ou du professionnel de santé encadrant. Ils ne peuvent pas utiliser TOHA® de manière autonome pour des actes cliniques relevant de l'exercice exclusif des kinésithérapeutes diplômés.

6.2 Création du compte

La création d'un compte requiert des informations exactes et à jour : nom, prénom, numéro d'identification professionnel reconnu dans le pays d'exercice (numéro RPPS pour les professionnels exerçant en France, ou équivalent national), adresse email professionnelle, structure d'exercice.

6.3 Identifiants et sécurité

L'Utilisateur est responsable de la confidentialité de ses identifiants et s'engage à informer immédiatement Thread of Life Prime de toute utilisation non autorisée de son compte.

ART. 7 Obligations et responsabilités de l'Utilisateur

7.1 Utilisation conforme

L'Utilisateur s'engage à utiliser TOHA® conformément aux présentes CGU, aux dispositions légales applicables à sa profession, aux règles déontologiques de l'ordre professionnel ou de l'autorité compétente de son pays d'exercice, et aux bonnes pratiques cliniques en vigueur.

7.2 Supervision humaine obligatoire

L'Utilisateur assume l'entière responsabilité de la décision clinique prise pour chaque patient, du contenu de tout document clinique qu'il valide ou signe, et de la pertinence des informations saisies dans l'outil.

7.3 Usages prohibés

• utiliser TOHA® à des fins autres que celles prévues aux présentes CGU ;
• partager ses identifiants avec des tiers non autorisés ;
• tenter d'accéder à des données appartenant à d'autres utilisateurs ;
• procéder à des opérations de rétroingénierie ou décompilation de l'outil ;
• introduire des données erronées, des virus ou tout code malveillant ;
• utiliser l'outil dans le cadre d'essais cliniques ou d'études de recherche sans accord préalable écrit de Thread of Life Prime ;
• diffuser des données issues de l'outil à des tiers non autorisés.

ART. 8 Obligations de Thread of Life Prime

8.1 Qualité du service

Thread of Life Prime s'engage à mettre à disposition TOHA® dans le respect des standards techniques applicables, à maintenir et améliorer ses fonctionnalités, et à informer les Utilisateurs de tout changement significatif.

8.2 Transparence et évolutions

Thread of Life Prime s'engage à informer les Utilisateurs de tout changement significatif affectant les fonctionnalités ou les caractéristiques techniques de l'outil, dans un délai raisonnable, sauf contrainte technique ou légale imposant une modification immédiate.

8.3 Sécurité

Thread of Life Prime met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles appropriées pour garantir la sécurité, la confidentialité et l'intégrité des données, conformément aux exigences de la certification HDS et aux bonnes pratiques de sécurité des systèmes d'information en santé.

ART. 9 Données personnelles et données de santé

9.1 Responsabilité de traitement

Thread of Life Prime agit en qualité de responsable de traitement pour les données relatives aux comptes Utilisateurs, et de sous-traitant au sens de l'article 28 du RGPD pour les données de santé des patients.

9.2 Bases légales

Les traitements ont pour bases légales : l'exécution du contrat pour les données Utilisateurs, l'intérêt légitime pour l'amélioration des services, et pour les données de santé des patients, les dérogations prévues à l'article 9.2 (h) du RGPD.

9.3 Droits des personnes

Les personnes concernées peuvent exercer leurs droits (accès, rectification, effacement, portabilité) à l'adresse dpo@toha.care. Délai de réponse : 30 jours.

9.4 Durée de conservation

Les données de santé sont conservées pour la durée légale applicable aux dossiers médicaux (20 ans à compter de la dernière intervention, conformément à l'article R.1112-7 du Code de la santé publique).

ART. 10 Hébergement des données de santé (HDS)

Les données de santé sont hébergées conformément aux articles L.1111-8 et R.1111-8-8 du Code de la santé publique, par les hébergeurs certifiés HDS suivants :

Thread of Life Prime s'engage à informer les Utilisateurs de tout changement d'hébergeur HDS dans un délai de 30 jours avant la migration des données.

ART. 11 Propriété intellectuelle

TOHA®, le nom TOHA®, le module MoIA, leurs interfaces, fonctionnalités, algorithmes, bases de données, logiciels et marques sont la propriété exclusive de Thread of Life Prime, protégés par le droit français et international de la propriété intellectuelle.

Les présentes CGU confèrent un droit d'utilisation non exclusif, personnel et non transférable, limité à la durée de l'abonnement. Les données saisies par l'Utilisateur demeurent sa propriété. Thread of Life Prime peut utiliser des données agrégées et anonymisées à des fins d'amélioration du service, dans le respect du RGPD (par exemple : taux d'utilisation d'une fonctionnalité, temps moyen de rédaction d'un compte-rendu, fréquence d'envoi des PROMs — sans aucun lien possible avec un patient ou un praticien identifié). Les données saisies par les Utilisateurs — qu'il s'agisse de données patients, de données cliniques ou de tout autre contenu saisi dans l'outil — ne sont en aucun cas utilisées pour entraîner, affiner ou améliorer les modèles d'intelligence artificielle, qu'ils soient internes ou tiers (notamment Mistral AI).

ART. 12 Disponibilité, maintenance et évolutions

Thread of Life Prime s'engage à assurer la disponibilité de TOHA® 7j/7 et 24h/24, sous réserve des opérations de maintenance planifiée et d'événements imprévisibles, avec information préalable dans un délai raisonnable.

Thread of Life Prime se réserve le droit de faire évoluer l'outil pour améliorer les fonctionnalités ou corriger des anomalies. Les évolutions significatives seront notifiées aux Utilisateurs.

ART. 13 Limitation de responsabilité

13.1 Responsabilité clinique

Thread of Life Prime ne saurait être tenu responsable de toute décision clinique prise par l'Utilisateur. La responsabilité clinique incombe exclusivement au professionnel de santé.

13.2 Responsabilité technique

La responsabilité de Thread of Life Prime ne pourra être engagée qu'en cas de faute prouvée. Thread of Life Prime ne pourra être tenu responsable des dommages indirects, pertes d'exploitation ou préjudices immatériels.

13.3 Responsabilité liée au statut réglementaire et à l'aide au raisonnement clinique

L'Utilisateur reconnaît avoir été informé du contexte réglementaire de TOHA® tel que décrit à l'Article 5, et notamment du fait que certaines fonctionnalités sont susceptibles de relever de la réglementation des dispositifs médicaux sans avoir fait l'objet à ce jour d'une certification CE au titre du MDR. L'Utilisateur reconnaît avoir accepté en connaissance de cause les présentes CGU. Thread of Life Prime ne saurait être tenu responsable des conséquences liées à une utilisation non conforme aux présentes CGU ou aux bonnes pratiques professionnelles applicables.

ART. 14 Durée, résiliation et suspension

Les présentes CGU entrent en vigueur à la date de création du compte pour une durée indéterminée. L'Utilisateur peut résilier son compte à tout moment directement depuis son espace "Mon compte" dans l'outil métier. En cas de difficulté, il peut contacter le support via contact@toha.care. Thread of Life Prime se réserve le droit de suspendre ou résilier l'accès en cas de violation grave des présentes CGU, d'usage frauduleux ou d'injonction d'une autorité compétente.

ART. 16 Droit applicable et juridiction compétente

Les présentes CGU sont soumises au droit français. En cas de litige, les parties s'engagent à rechercher une solution amiable dans un délai de 30 jours. À défaut, le litige sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux de Tours (Indre-et-Loire), sauf règle impérative contraire.

ART. 17 Modification des CGU

Thread of Life Prime se réserve le droit de modifier les présentes CGU avec un préavis minimum de 30 jours pour toute modification substantielle. La poursuite de l'utilisation vaut acceptation. En cas de refus, l'Utilisateur dispose d'un droit de résiliation sans frais dans le délai de préavis.

ART. 18 Dispositions diverses

Si une ou plusieurs stipulations des présentes CGU sont déclarées non valides, les autres stipulations garderont toute leur force. Le fait de ne pas se prévaloir d'un manquement ne saurait être interprété comme une renonciation.

Contact : contact@toha.care

ANNEXE B Avertissements spécifiques MoIA

B.1 Nature et limites

• MoIA est un système d'IA hybride — combinant IA symbolique explicable et IA générative — servant d'outil d'aide au raisonnement clinique et à la rédaction. Il ne diagnostique pas, ne prescrit pas et ne remplace pas l'évaluation clinique du professionnel.
• Le moteur symbolique est basé sur des règles cliniques explicites et explicables. Chaque suggestion est justifiée et traçable.
• Le module LLM (Mistral AI) est dédié exclusivement à la rédaction de comptes-rendus à partir des éléments saisis lors de l'évaluation. Il ne peut pas être sollicité à d'autres fins. Il peut produire des formulations imprécises ou incomplètes ; chaque texte généré doit être relu et validé par le professionnel avant utilisation.
• MoIA ne dispose d'aucune autonomie décisionnelle. Il agit exclusivement sur sollicitation explicite de l'Utilisateur.

B.2 Responsabilité de l'Utilisateur

• L'Utilisateur est le seul responsable des décisions cliniques prises pour ses patients.
• L'Utilisateur est le seul responsable du contenu des documents cliniques qu'il signe et intègre dans les dossiers patients, y compris ceux assistés par MoIA.
• L'Utilisateur doit disposer des compétences cliniques nécessaires pour évaluer la pertinence des suggestions de MoIA.

B.3 Signalement des incidents

Tout incident ou comportement inattendu de MoIA susceptible d'avoir un impact sur la sécurité d'un patient doit être signalé immédiatement à securite@toha.care ou via le lien rapide de contact WhatsApp accessible dans l'outil.

B.4 Mises à jour

MoIA fait l'objet de mises à jour régulières pour améliorer ses performances. Les mises à jour significatives feront l'objet d'une notification préalable, et les notes de version sont disponibles dans l'interface.